Rétablir le Roi pour libérer la démocratie ?

Il faut un certain culot pour oser remettre au goût du jour l’idée monarchique dans le dessein de repenser l’équilibre des pouvoirs et le fonctionnement des institutions. Comme le philosophe Raoul Moati le déplore à raison, la monarchie en France est amalgamée à l’arbitraire et perçue comme antinomique de la démocratie. Cette idée raisonne pourtant en contradiction avec l’attrait que suscitent les monarchies parlementaires européennes auxquelles aucun esprit sérieux ne dénierait le caractère démocratique. Les péripéties des révolutions des XVIII^e et XIX^e siècles sont à l’origine de ce vieux malentendu auquel l’auteur fait un sort, selon lequel il ne saurait y avoir de régime « républicain » – au sens où le pouvoir est exercé dans l’intérêt de la nation souveraine – en présence d’un monarque héréditaire.

Peuple souverain ou souveraineté nationale ? – L’essai propose une lecture aussi rigoureuse que technique de la place occupée par les différents princes ayant régné depuis 1789. Il offre à cet égard une interprétation subtile de la Constitution de 1791, qui consacre l’idée révolutionnaire de la souveraineté comme émanant de la nation tout en conservant le monarque, devenu « roi des Français ». Mais la Révolution française enterre de fait, jusqu’à nos jours, la conception rousseauiste d’une souveraineté du peuple, qui conduirait à la démocratie directe, en opposition au système représentatif. De là naît, démontre Raoul Moati, l’inévitable captation du pouvoir par une élite bourgeoise. La représentation nationale, avec ou sans l’artifice du suffrage censitaire, a conduit immanquablement à la confusion de l’intérêt général avec l’intérêt des classes dominantes, hier les propriétaires, aujourd’hui les cadres supérieurs des métropoles, bénéficiaires de la mondialisation. Or, dans la Constitution de 1791, le veto royal suspensif devait avoir pour vertu de « vérifier » la conformité à l’opinion publique d’une loi votée par l’Assemblée, puisqu’il ne pouvait être surmonté qu’après le renouvellement par deux fois du corps législatif. Toutefois, le dispositif s’est avéré profondément dysfonctionnel, l’exercice du droit de veto par un ancien monarque absolu étant perçu comme un retour de l’arbitraire royal, peu en phase avec les aspirations de l’époque.

Selon Raoul Moati, l’échec de la transformation de l’Ancien régime en un régime moderne laissant place à la représentation nationale à côté du Roi tient aussi à la désignation de l’Assemblée élue comme incarnation expresse de la souveraineté nationale, là où la monarchie britannique a opposé un silence bienvenu sur la question, permettant d’entendre que la souveraineté nationale s’exprimait à travers la figure du Roi aussi bien qu’à travers le Parlement. La préoccupation des régimes qui se sont succédé depuis 1791 aura été, par conséquent, de chercher à relégitimer le détenteur du pouvoir exécutif (Roi, Empereur, Président) face à un Parlement représentant seul la Nation. Le glissement césariste de Napoléon I^er et Napoléon III, dont l’usage du plébiscite n’avait d’autre vocation que d’asseoir leur propre pouvoir tout en contrebalançant celui du corps législatif, a fait ressortir l’impossible conciliation par l’exécutif monarchique de plusieurs sources de légitimité : populaire, historique (la gloire militaire) et héréditaire. Cet écueil ressurgit presque à l’identique sous la république gaullienne.

Une V^e République couronnée ? – Si le général De Gaulle avait parfaitement perçu la confiscation de la démocratie représentative par les « partis », et dans l’ombre de ceux-ci par des groupes d’intérêt, il s’est heurté lui-aussi à l’impossible équation de la défense d’un intérêt général, transcendantal, par-delà les Assemblées élues. Raoul Moati livre une réflexion particulièrement féconde sur cette notion cruciale d’intérêt général en s’intéressant notamment aux théories des Doctrinaires, groupe d’intellectuels conservateurs menés par Guizot sous la monarchie de Juillet. Ces derniers justifiaient par la raison, c’est-à-dire par une forme de recherche de la vérité, l’exercice concret du pouvoir par les plus « capables » (les propriétaires…) contre la masse du peuple (peu instruite…) ; ils sapaient ce faisant la légitimité politique du gouvernement et en affaiblissait la représentativité même. « Le nombre sans la raison est arbitraire, la raison sans le nombre est insulaire », synthétise l’auteur.

Avec la Constitution de la V^e République, De Gaulle a donc tenté l’impossible : restaurer sous une forme républicaine la figure monarchique de l’arbitre de la nation contre les antagonismes partisans. Mais ce que sa légitimité historique de chef de la France Libre l’autorisait à incarner, ses successeurs n’ont pu en bénéficier. Aussi, la décision de remettre la désignation du premier personnage de l’État entre les mains des électeurs par le suffrage universel a eu pour conséquence prévisible de faire du Président de la République non pas le récipiendaire du consensus populaire mais le vainqueur d’un camp. Non pas le continuateur de l’acception gaullienne de l’intérêt général, mais le héraut d’un programme politique interchangeable. En découle logiquement la politisation du mandat et de son détenteur, incompatible avec une fonction arbitrale.

La solution préconisée par Raoul Moati semblera alors familière dans les rangs de la NAR, puisque l’universitaire propose de « couronner » les institutions de 1958 avec un chef de l’État héréditaire en lieu et place du Président élu. Les conséquences sur le fonctionnement des pouvoirs publics seraient vastes. L’obsession des responsables politiques pour la fonction suprême disparaîtrait. Le Roi, qui ne pourrait se prévaloir de la légitimité démocratique, n’empiéterait pas sur les prérogatives du Parlement ni ne participeraient activement à la décision politique. À l’instar du monarque britannique, il se cantonnerait dans un rôle d’encouragement, de conseil et de prévention des décisionnaires. L’exercice du référendum ou de la dissolution deviendrait à son tour une simple mécanique enclenchée par un chef de l’État qui ne pourrait en disposer à sa guide, seulement à l’initiative de son gouvernement. Pragmatique, antipopuliste, la proposition aurait mérité d’entrer dans le débat public avec la parution de l’essai, en 2022. Il n’est peut-être pas trop tard pour s’en emparer. ■

► Raoul Moati, La Démocratie captive. Quand le pouvoir devient usurpation, Hermann, novembre 2022.